Rapport fédéral-provincial-territorial final sur les droits de garde et de visite et les pensions alimentaires pour enfants au Canada
Annexe D: Rapports de recherche sur la garde et le droit de visite
- Bailey, Martha.
2001 Analyse descriptive et critique des méthodes utilisées pour assurer l'exercice du droit de visite, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2001-FCY-8E/8F). - Bala, Nicholas M. C., et coll.
2001 Allégations de violence envers les enfants lorsque les parents sont séparés, Un document de discussion, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2001-FCY-4F). - Bernardini, Silvia C., et Jennifer M. Jenkins.
2002 Vue d'ensemble des risques et des facteurs de protection pour les enfants touchés par la séparation et le divorce, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2002-FCY-2F). - Bessner, Ronda.
2002 Le point de vue des enfants dans les procédures en matière de divorce, de garde et de droit de visite, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2002-FCY-1F). - Birnbaum, Rachel et Willson McTavish.
2001 Conflits relatifs au droit de visite après une séparation, Les différentes interventions,Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2001-FCY-6F). - Canadian Facts.
2001 Survey on Arrangements Dealing with Custody and Access, document de référence non publié, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2001-UBR-1E). - Cossman, Brenda.
2001 Analyse des options concernant la modification de la réglementation légale de la garde et du droit de visite des enfants, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2001-FCY-2F). - Comité fédéral-provincial-territorial du droit de la famille.
2000 Répertoire des services gouvernementaux qui appuient la prise de décisions sur la garde et les droits de visite et leur exécution, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada. - Gallagher-Mackay, Kelly.
2002 Report on Family Law Research in Nunavut, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2002-FCY-3F), à paraître. - Gilmour, Glenn.
2002 High Conflict Separation and Divorce, Options for Consideration, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2002‑FCY‑4F), à paraître. - Goubau, Dominique.
2000 Réforme du divorce et exercice conjoint de l'autorité parentale : La perspective du droit civil québécois, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2000-FCY-3F). - IER Planning, Research and Management Services.
2001 Rapport sur les consultations fédérales-provinciales-territoriales, Droits de garde et de visite et pensions alimentaires pour enfants au Canada, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents. - Le Bourdais, Céline, Heather Juby et Nicole Marcil-Gratton.
2001 Maintien des contacts pères/enfants après la séparation : le point de vue des hommes. Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (CSR-2000-3F). - Marcil-Gratton, Nicole, et Céline Le Bourdais.
1999 Garde des enfants, droits de visite et pension alimentaire, Résultats tirés de l'Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Équipe sur les pensions alimentaires pour enfants (CSR-1999-3F). - Moyer, Sharon
2002 Child Custody Arrangements, Their Characteristics and Outcomes,Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2002‑FCY‑5F), à paraître. - O'Connor, Pauline.
2002a Le droit de visite au Canada, Approche juridique et appui aux programmes, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2002‑FCY‑6F). - O'Connor, Pauline.
2002b Voice and Support: Programs for Children Experiencing Separation and Divorce, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2002-FCY-7F), à paraître. - Paetsch, Joanne J., Lorne D. Bertrand et Joseph P. Hornick.
2001a Consultation de la Fédération des professions juridiques du Canada relative aux Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants, la garde et le droit de visite, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2001-FCY-10F). - Paetsch, Joanne J., Lorne D. Bertrand et Joseph P. Hornick.
2001b Médiation familiale Canada, Consultation sur la garde, le droit de visite et les pensions alimentaires pour enfants, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2001-FCY-11F). - S.A.G.E. Research Group.
2000 Groupes de réflexion sur des questions de droit de la famille reliées à la garde et au droit de visite des enfants, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2000-FCY-5F). - Section de la famille, des enfants et des adolescents.
1998a Dispositions canadiennes sur la garde et les droits de visite, Une comparaison législative, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada. - Section de la famille, des enfants et des adolescents.
1998b Les droits de garde et de visite des enfants, Analyse comparative des lois étrangères. Ottawa, Ministère de la Justice du Canada. - Stewart, Ron
2001 Dépistage rapide et orientation des familles vivant une séparation ou un divorce fortement conflictuel, Ottawa, Ministère de la Justice du Canada, Section de la famille, des enfants et des adolescents (2001-FCY-7F).
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