Tableau de bord sur l’état du système de justice pénale

Études

Vous trouverez ici des études et des ressources qui procurent de l’information contextuelle et qui aident à comprendre les données réunies dans le Tableau de bord sur l’état du système de justice pénale. La recherche et les études qualitatives mettent l’accent sur le récit, le contexte et le sens. Grâce à l’étude approfondie d’un sujet, le chercheur en vient à observer certaines nuances et une richesse culturelle qui échapperaient peut-être à une personne qui s’attache à l’étude de données numériques ou qui consacre peu de temps à l’étude du sujet.

En collaboration avec des experts des traditions juridiques autochtones et/ou de l’expérience des peuples autochtones dans le système de justice pénale, le ministère de la Justice du Canada a dressé la liste d’études et de ressources suivante. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive, mais elle reflète certains enjeux historiques touchant les peuples autochtones, comme les retombées du colonialisme, la marginalisation socioéconomique, la discrimination systémique et la violence. Ces renseignements ont été réunis afin de favoriser la sensibilisation et la compréhension à l’égard des expériences des peuples autochtones dans le système de justice pénale.

Études et rapports

Barker, B., G. T. Alfred, K. Fleming, P. Nguyen, E. Wood, T. Kerr. et K. DeBeck. 2015. « Aboriginal street-involved youth experience elevated risk of incarceration ». Public Health, 129(12), 1662-1668. Disponible à l’adresse (anglais seulement): https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0033350615003054

Il s’agit d’une analyse de données longitudinales obtenues à partir de presque huit ans d’observation. Les résultats montrent de façon concluante qu’il existe une relation importante entre l’ascendance autochtone et l’incarcération, même après un réajustement pour tenir compte de nombreux facteurs de confusion (p. ex. : genre, itinérance, pratiques de consommation de drogue et trafic de la drogue).

Barron, F.L. 1988. « The Indian pass system in the Canadian west, 1882 1935 ». Prairie Forum, 13(1), 25-42. Disponible à l’adresse (anglais seulement): http://iportal.usask.ca/docs/Prairie%20Forum/The%20Indian%20Pass%20System%20(v13no1_1988_pg25-42).pdf

Cet article décrit et analyse le système de laissez-passer qui avait été conçu pour confiner les membres des Premières Nations à la réserve dans certaines régions des Prairies.

Bombay, A., K. Matheson et H. Anisman. 2009. “Intergenerational trauma: Convergence of multiple processes among First Nations peoples in Canada.” Journal of Aboriginal Health, p. 6-47. Disponible à l’adresse (anglais seulement) : https://jps.library.utoronto.ca/index.php/ijih/article/view/28987/23916

Cet article fait le point sur les recherches menées sur les effets intergénérationnels du système des pensionnats indiens au Canada. L'article présente des informations sur les traumatismes historiques, qui contribuent aux disparités actuelles de bien-être dans la population autochtone en raison de l'accumulation générationnelle d'attaques soutenues contre un groupe qui interagissent avec des facteurs de stress proximaux pour miner un bien-être collectif.

Bombay, A., K. Matheson et H. Anisman. 2014. “The intergenerational effects of Indian Residential Schools: Implications for the concept of historical trauma.” Transcultural Psychiatry, 51(3), 320-338. Disponible à l’adresse (anglais seulement): https://journals.sagepub.com/doi/abs/10.1177/1363461513503380

Cet article passe en revue la recherche sur les retombées intergénérationnelles des pensionnats indiens au Canada. Les auteurs fournissent des données probantes à l’égard de la notion de « traumatismes historiques » contribuant à des disparités continues au chapitre du bien-être dans la population autochtone, fruits d’attaques soutenues au fil des générations qui, en interaction avec des stresseurs proximaux, minent le bien-être collectif.

Bressan, A. et K. Coady. 2017. « Plaidoyers de culpabilité par des Autochtones au Canada. » Ottawa, Ontario : Division de la recherche et de la statistique, ministère de la Justice. Disponible à l’adresse : http://publications.gc.ca/collections/collection_2018/jus/J4-62-2017-fra.pdf

Des entrevues ont été réalisé auprès de professionnels du système de justice afin d’explorer le contexte dans lequel des Autochtones plaident coupable. Trois grands facteurs ─ les incitatifs du système de justice, les vulnérabilités sociales ainsi que la culture et la communauté ─ interagissent pour favoriser des plaidoyers de culpabilité par les Autochtones.

Brownell M., N. Nickel, L. Turnbull, W. Au, O. Ekuma, L. MacWilliam, S. McCulloch, J. Valdivia, J. Boram Lee, E. Wall-Wieler, J. Enns. “The Overlap Between the Child Welfare and Youth Criminal Justice Systems: Documenting “Cross-Over Kids” in Manitoba.” Winnipeg, Man. Centre manitobain des politiques en matière de santé. Printemps 2020. Disponible à l’adresse (anglais seulement) : http://mchp-appserv.cpe.umanitoba.ca/reference/MCHP_JustCare_Report_web.pdf

Ce rapport examine le chevauchement entre la représentation dans le système de protection de l'enfance (des enfants de 0 à 17 ans) et le système de justice pénale pour les jeunes (des jeunes de 12 à 17 ans) au Manitoba. L'étude a cherché à quantifier le chevauchement entre la représentation dans le système de protection de l'enfance et le système de justice pénale pour les jeunes et à définir les caractéristiques associées à la représentation dans le système de justice pénale pour les jeunes. Reconnaissant la surreprésentation des enfants et des jeunes autochtones dans les deux systèmes, le rapport fournit un contexte et une description de cette surreprésentation.

Brzozowski, J., A. Taylor-Butts et S. Johnson. 2006. « La victimisation et la criminalité chez les peuples autochtones du Canada. Juristat. Vol. 26, no. 3, Centre canadien de la statistique juridique, 2006. Disponible à l’adresse : https://www150.statcan.gc.ca/n1/pub/85-002-x/85-002-x2006003-fra.pdf.

Ce Juristat examine la surreprésentation des peuples autochtones dans le système de justice pénale, en tant que victimes ou survivants et accusés ou délinquants. Le rapport examine également la peur de la criminalité chez les populations autochtones et leur perception du système judiciaire.

Castellano, M., L. Archibald et M. DeGagné. 2008. « De la vérité à la réconciliation : transformer l’héritage des pensionnats, Fondation autochtone de guérison. » Disponible à l’adresse : http://www.ahf.ca/downloads/from-truth-to-reconciliation-transforming-the-legacy-of-residential-schools.pdf

Ce rapport présente un ensemble de documents et de réflexions sur l'expérience des pensionnats indiens, provenant de plus de trente contributeurs qui ont travaillé à la création de sociétés justes et inclusives au Canada et à l'étranger.

Chansonneuve, D. 2005. « Retisser nos liens : Comprendre les traumatismes vécus dans les pensionnats indiens par les Autochtones. » Ottawa, Ontario : Fondation autochtone de guérison. Disponible à l’adresse : http://www.fadg.ca/downloads/reclaiming-manual.pdf

Il s’agit d’un outil d’apprentissage et de référence à l’intention des fournisseurs de services qui travaillent auprès d’Autochtones aux prises avec des traumatismes découlant de sévices subis dans un pensionnat.

Chartrand, L. et K. Horn. 2016. « Un rapport sur les relations entre la justice réparatrice et les traditions juridiques autochtones au Canada. » Ottawa, Ontario : ministère de la Justice. Disponible à l’adresse : https://www.justice.gc.ca/fra/pr-rp/jr/jrtja-rjilt/index.html

Ce rapport traite de la justice réparatrice et des traditions juridiques autochtones ainsi que des relations entre les deux.

Clark, S. 2019. « Surreprésentation des Autochtones dans le système de justice pénale canadien : Causes et réponses. » Ottawa, Ontario : Ministère de la Justice. Disponible à l’adresse : https://www.justice.gc.ca/fra/pr-rp/jr/cjs-oip/index.html.

Cette revue littéraire traite la surreprésentation des Autochtones dans le système de justice pénale canadien. Il examine l’étendue de la surreprésentation, ses causes sous-jacentes et certaines initiatives prises pour résoudre le problème. Le rapport identifie également les lacunes dans les efforts pour lutter contre la surreprésentation et suggère des moyens potentiels d’atténuer le problème.

Clark, S. 2016. “Evaluation of the Gladue Court, Old City Hall, Toronto.” Toronto, Ontario : Aboriginal Legal Services. Disponible à l’adresse (anglais seulement): https://www.aboriginallegal.ca/assets/gladue-court-evaluation---final.pdf

Évaluation du tribunal Gladue à l’ancien hôtel de ville de Toronto, qui débouche sur la conclusion selon laquelle le tribunal est efficace dans la réalisation de ses objectifs. Malgré les difficultés constantes qu’il doit surmonter, le tribunal offre un service crucial aux Autochtones dans le système de justice, à leur famille et à la collectivité dans son ensemble.

Dickson Gilmore, J. 2014. “Whither Restorativeness? Restorative Justice and the Challenge of Intimate Violence in Aboriginal Communities.” Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice, 56(4), 417-446. Disponible à l’adresse (anglais seulement) : https://www.utpjournals.press/doi/pdf/10.3138/cjccj.2014.S02

Forte de plusieurs années de travail dans les collectivités cries, l’auteure de cet article explore les réalités de la violence conjugale et des mesures de justice réparatrice, faisant valoir qu’il reste encore du travail à faire à l’égard de la justice réparatrice avant qu’on puisse l’appliquer à des cas de violence conjugale dans ces collectivités.

Environics Institute. 2010. “Urban Aboriginal peoples study. ” Toronto, Ontario : Environics Institute. Disponible à l’adresse (anglais seulement) : https://www.uaps.ca/wp-content/uploads/2010/04/UAPS-FULL-REPORT.pdf

Cet article présente un aperçu et décrit le contexte, la méthodologie et les résultats de l’Urban Aboriginal Peoples Study (UAPS), qui comptait trois volets de recherche distincts : 2 614 entrevues en personne considérées comme le « sondage principal » mené auprès des Premières Nations, des Métis et des Inuits à l’échelle du pays; une enquête téléphonique menée auprès de 2 501 Canadiens non autochtones; et un sondage pilote en ligne qui a été rempli par 182 boursiers actuels ou antérieurs de la Fondation nationale des réalisations autochtones (FNRA).

Hansen, J.G. 2012. “Countering imperial justice: The implications of a Cree response to crime.” Indigenous Policy Journal, 23(1). Disponible à l’adresse (anglais seulement) : http://articles.indigenouspolicy.org/index.php/ipj/article/view/47

Cet article explore le concept de la justice tel que le conçoivent six Aînés moskégons du nord du Manitoba. La justice réparatrice est envisagée dans le contexte d’idées touchant l’éducation et d’autres pratiques et principes traditionnels de la philosophie des Moskégons.

Human Rights Watch. 2013. « Ceux qui nous emmènent : Abus policiers et lacunes dans la protection des femmes et filles autochtones dans le nord de la Colombie Britannique, Canada. » Disponible à l’adresse : https://www.hrw.org/sites/default/files/reports/canada0213fr_forinsertWebFull.pdf

Ce rapport porte sur la relation entre la GRC et les femmes et filles autochtones dans le nord de la Colombie Britannique et relate des incidents de sous-protection et d’agression de femmes autochtones par des policiers.

Kubik, W., C. Bourassa et M. Hampton. 2009. “Stolen sisters, second class citizens, poor health: The legacy of colonization in Canada.” Disponible à l’adresse (anglais seulement) : https://www.amnesty.ca/sites/amnesty/files/amr200032004enstolensisters.pdf

Ce rapport fait le point sur le rôle de la discrimination dans la violence faite aux femmes autochtones au Canada, qui peut se manifester sous la forme de préjugés culturels explicites ou de biais systémiques dans les actions et les politiques gouvernementales, ou de préjugés qui existent dans la société en général.

Martel, J., R. Brassard et M. Jaccoud. 2011. “When two worlds collide: Aboriginal risk management in Canadian Corrections.” The British Journal of Criminology, 51(2), 235-255. Disponible à l’adresse (anglais seulement) : https://www.researchgate.net/publication/275305744_When_Two_Worlds_Collide_Aboriginal_Risk_Management_in_Canadian_Corrections

Cet article examine l’approche de gestion du risque adoptée dans les prisons canadiennes en réaction à la surreprésentation des délinquants autochtones. Les auteurs tentent de déterminer la mesure dans laquelle la prise en compte des besoins particuliers des Autochtones dans les prisons est une transformation utile.

Niman, S. 2018. « Le pouvoir de guérison des rapports Gladue ». Dans la série d’articles Une vision élargie de la réforme du système de justice pénale. Disponible à l’adresse : https://policyoptions.irpp.org/fr/magazines/may-2018/le-pouvoir-de-guerison-des-rapports-gladue/

Cet article s’inscrit dans la série Une vision élargie de la réforme du système de justice pénale, dans le cadre de laquelle des experts envisagent le système de justice pénale sous divers angles afin d’en arriver à une approche plus complète. L’article décrit l’apport des rapports Gladue pour ce qui est de cerner les causes sous-jacentes de la criminalité et de favoriser la guérison.

Reading, C. et S. de Leeuw. 2014. « L’effet du racisme sur les Autochtones et ses conséquences [rapport technique]. » Disponible à l’adresse : https://www.ccnsa.ca/fr/publicationsview.aspx?sortcode=1.8.21.0&id=131

Ce document porte sur les formes vécues et structurelles du racisme. Les auteures de l’article analysent la manière dont le groupe racialisé dominant a exprimé le racisme dans les contextes historique et actuel et explorent le racisme subi par les Autochtones au Canada ainsi que l’incidence de celui-ci sur leur bien-être. [Texte adapté de la page 1]

Rudin, J. (n.d.). “Aboriginal peoples and the criminal justice system.” Ottawa, Ontario : gouvernement de l’Ontario. Disponible à l’adresse (anglais seulement) : http://www.attorneygeneral.jus.gov.on.ca/inquiries/ipperwash/policy_part/research/pdf/Rudin.pdf

Ce rapport, rédigé pour la Commission d’enquête sur Ipperwash, examine la relation entre les Autochtones et le système de justice pénale, en insistant plus particulièrement sur la situation des Autochtones en Ontario. Le rapport s’assortit de recommandations de mesures relatives à la surreprésentation des Autochtones dans le système de justice.

Rudin, J. 2008. “Aboriginal Over-representation and R. v. Gladue: Where We Were, Where We Are and Where We Might Be Going.” The Supreme Court Law Review: Osgoode’s Annual Constitutional Cases Conference, Vol. 40. Disponible à l’adresse (anglais seulement) https://digitalcommons.osgoode.yorku.ca/cgi/viewcontent.cgi?referer=https://www.google.com/&httpsredir=1&article=1129&context=sclr

Ce rapport donne un aperçu du contexte et de l'historique de l'arrêt Gladue et de son incidence sur la surreprésentation des peuples autochtones dans le système de justice pénale.

Rudin, J. 2018. « Les Autochtones et le système d’injustice pénale ». Dans la série d’articles Une vision élargie de la réforme du système de justice pénale. Disponible à l’adresse : https://policyoptions.irpp.org/fr/magazines/april-2018/les-autochtones-et-le-systeme-dinjustice-penale/

Cet article s’inscrit dans la série Une vision élargie de la réforme du système de justice pénale, dans le cadre de laquelle des experts envisagent le système de justice pénale sous divers angles afin d’en arriver à une approche plus complète. Il décrit les enjeux liés à la façon dont le système de justice pénale traite les Autochtones.

Scrim, K. 2010. « La victimisation autochtone au Canada : sommaire de la littérature », Recueil de recherches sur les victimes d’actes criminels, no 3. Ministère de la Justice. Disponible à l’adresse : https://www.justice.gc.ca/fra/pr-rp/jp-cj/victim/rr3-rd3/p3.html.

Cet article résume les conclusions d'une analyse documentaire sur la victimisation criminelle des peuples autochtones au Canada. Cette analyse a accordé une attention particulière aux tendances démographiques et sociales qui ont été considérées comme des facteurs pouvant influencer les taux élevés de victimisation.

Stout, M.D. et G. Kipling. 2003. « Peuples autochtones, résilience et séquelles du régime des pensionnats. » Ottawa, Ontario : Fondation autochtone de guérison. Disponible à l’adresse : http://www.fadg.ca/downloads/resilience.pdf

Ce rapport analyse de façon critique la documentation sur la résilience à la lumière de diverses cultures, d’expériences vécues et de contextes sociaux élargis des survivants autochtones des pensionnats. Les conclusions servent de fondement à la recommandation de mesures touchant la planification et la recherche, les interventions et l’évaluation.

Wesley Esquimaux, C. C. et M. Smolewski. 2004. « Traumatisme historique et guérison autochtone. » Ottawa, Ontario : Fondation autochtone de guérison. Disponible à l’adresse : http://www.fadg.ca/downloads/historic-trauma.pdf

Cette étude propose un modèle visant à décrire la transmission intergénérationnelle d’un traumatisme historique et examine les implications de la guérison dans le contexte autochtone contemporain. L’étude visait à élaborer un vaste cadre historique du traumatisme autochtone.

Vidéos et sites Web

Aboriginal Legal Services. 2018. Community council program. Disponible à l’adresse (anglais seulement) : https://www.aboriginallegal.ca/community-council-program.html

Le lien ci-dessus mène au site Web du programme d’Aboriginal Legal Services (ALS). La mission d’ALS est de renforcer la capacité de la communauté autochtone et de ses membres à résoudre des questions relevant de la justice et à offrir des solutions de rechange contrôlées par les Autochtones et basées sur la culture autochtone.

Luksic, N. et T. Howell. 2017. “Return of the Michif Boy: Confronting Métis trauma.” CBC News. Disponible à l’adresse (anglais seulement) : https://www.cbc.ca/radio/ideas/return-of-the-michif-boy-confronting-m%C3%A9tis-trauma-1.4037672

Étudiant au doctorat Jesse Thistle avait décroché au secondaire et a passé plus d’une décennie à fréquenter sporadiquement les refuges pour itinérants, rongé par la dépendance à la drogue et à l’alcool. Jesse explique comment il en est venu à comprendre les effets des traumatismes intergénérationnels en renouant avec sa mère biologique et en passant du temps avec ses aînés métis.

Ministère de la Justice. 2018. « Vidéos : Transformation du système de justice pénale. » Ottawa, Ontario : chez l’auteur. Disponible à l’adresse : https://www.justice.gc.ca/fra/nouv-news/photo/video3.html

Cette vidéo relate l’histoire de Jamie et son expérience du processus de justice réparatrice après avoir été impliqué dans un conflit avec un travailleur social. Elle permet de voir toutes les étapes de la participation à un cercle de guérison des Premières Nations et de découvrir le rôle de chaque participant ainsi que le point de vue de chacun à l’égard du conflit.

Jorgina Sunn, femme autochtone, est une survivante des services de la protection de la jeunesse et du système de justice pénale canadien. Dans cette vidéo, elle décrit son expérience et s’exprime au sujet des traumatismes intergénérationnels, des établissements fédéraux et du système de justice pénale en général.

Les traumatismes subis dans les pensionnats ont mené Devon Napope à la pauvreté, à la toxicomanie et à la vie de gang. Dans cette vidéo, il parle de ses contacts avec les systèmes de justice lors de son enfance, sa jeunesse et comme adulte ainsi que des retombées affectives de ses expériences.