JusteRecherche, numéro 15

JusteAperçu

Voici un aperçu des rapports qui seront présentés dans le prochain numéro de JusteRecherche.

Analyse de l’issue des affaires de production de drogue au Canada,
1998-2003

Cette étude examinera la manière dont les données démographiques relatives aux accusés, leur histoire criminelle et les caractéristiques des sites deproduction influencent l’issue des poursuites et la récidive chez les délinquants impliqués dans des affaires de production de drogue au Canada.

Les importateurs de drogue au Canada

Nicole Crutcher, agente principale de recherche

Deux affaires pénales (R. c. Hamilton et Mason) ont montré que l’on sait peu de choses au sujet des délinquants qui commettent des infractions liées aux drogues, ou des facteurs qui sont liés à l’importation de substances illicites. Cette étude comportera une analyse des délinquants et de leurs caractéristiques, et examinera l’issue d’affaires et les taux de récidive des délinquants qui sont accusés d’importation de drogues en Ontario.

Les perceptions du risque : un examen des contrevenants aux lois fédérales sur les drogues en Ontario

Nicole Crutcher, agente principale de recherche

L’importation de drogue est une infraction unique étant donné qu’elle nécessite un certain niveau de préparation et de préméditation. On sait peu de choses au sujet des délinquants qui commettent des infractions graves liées aux drogues qui entrainent des peines d’emprisonnement de responsabilité fédérale (2 ans et plus). À partir d’entrevues avec des détenus, cette étude examine la perception qu’ils avaient du risque en Ontario avant de commettre ces infractions. En outre, l’étude traite également de la participation de ces délinquants au crime organisé. Enfin, eu égard aux préoccupations qui portent sur la durée des peines et leur caractére dissuasif, l’étude se penchera d’autre part sur leurs connaissances en matière de détermination de la peine.

L’importance de la conduite avec facultés affaiblies par la drogue au Canada, 2000 - 2004

Au Canada, cela fait plus de 30 ans que l’on recueille les données concernant les conducteurs mortellement blessés qui conduisaient avec les facultés affaiblies. Ces données ont été utiles pour suivre l’évolution de la conduite sous l’influence de l’alcool. Afin de recueillir des données relatives à la conduite avec les facultés affaiblies par la drogue, dans le but d’en mesurer l’incidence, il a fallu modifier la base de données de la Stratégie de réduction de la conduite avec facultés affaiblies (SRCFA) dont les données relatives aux décès sont recueillies par la Fondation de recherches sur les blessures de la route pour le compte de Transports Canada et du Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé.

À l’heure actuelle, on ne comprend pas précisément de quelle manière les différentes drogues peuvent contribuer aux accidents de la route. Le but de cette étude est de mieux connaître l’état actuel de la conduite avec facultés affaiblies par la drogue au Canada. Elle traitera de l’importance de la conduite sous l’influence de drogues à l’échelon national et régional. Cette étude se singularise par le fait qu’elle comportera des données quantitatives sur la présence de drogues dans l’organisme des conducteurs mortellement blessés. Les conclusions de cette étude feront état des données recueillies au sujet des taux de dépistage positif de la présence de drogues chez les conducteurs mortellement blessés au Canada. Les conclusions porteront sur 9 158 conducteurs mortellement blessés et examineront les taux par type de substance ainsi que par région au Canada.