Un rapport sur les relations entre la justice réparatrice et les traditions juridiques autochtones au Canada

Sommaire

Ce rapport est destiné à aider les lecteurs à mieux comprendre la justice réparatrice et les traditions juridiques autochtones selon leurs propres termes, et à aider les lecteurs à comprendre la relation entre ceux-ci. Il abordera la justice réparatrice et les systèmes juridiques autochtones de manière indépendante, et par le biais de ce processus, montrera comment ils sont à la fois similaires à plusieurs égards, tout en étant très différents à d’autres égards. Ce rapport mettra en évidence comment la plupart, sinon toutes, les traditions juridiques autochtones contiennent des principes et des mécanismes qui peuvent être décrits comme favorisant la guérison communautaire, la réconciliation et la réintégration du délinquant. Toutefois, cela ne signifie pas que les systèmes juridiques autochtones et la justice réparatrice sont la même chose (Chartrand, 2013; Napoleon et Friedland, 2014; Napoleon et Friedland, 2016; Snyder, 2014).

Il y a des éléments importants qui permettent de différencier les traditions juridiques autochtones de la justice réparatrice, notamment la façon répétée dont les traditions juridiques autochtones utilisent des stratégies proactives ou préventives par l’entremise des réseaux de parenté (Gray et Lauderdale, 2007), la grande importance qu’ils accordent à la spiritualité (Cameron, 2005; Borrows, 2010) et l’utilisation historique des sanctions punitives ou rétributives (Milward, 2012; Napoleon et Friedland, 2014). Bien que ce rapport encourage les lecteurs à voir ces approches à la justice comme étant uniques, ce rapport suggère qu’il y a des possibilités de dialogue interculturel entre les défenseurs de la justice réparatrice et les traditions juridiques autochtones, ainsi que des possibilités d’apprendre des expériences et des parcours des uns et des autres.

La première partie de ce rapport traitera de la justice réparatrice et explorera ses principes sous-jacents, puis fournira un bref aperçu des divers programmes de justice réparatrice qui ont été mis en place ces dernières années. La deuxième partie de ce rapport examinera les systèmes juridiques autochtones selon leurs propres termes, mais accordera une attention particulière aux aspects des systèmes juridiques autochtones qui peuvent être qualifiés de « droit criminel Â». La troisième partie de ce rapport examinera brièvement le soutien international et interne que les traditions juridiques autochtones ont reçu ces dernières années. Cela inclut la réaffirmation de la part des Nations Unies, et de la Commission de vérité et réconciliation, qui explique la façon dont les traditions juridiques autochtones peuvent contribuer à la réconciliation. Malgré cet appui national et international, la quatrième partie du présent rapport décrira l’état de traditions juridiques autochtones au Canada. Bien que cette section mette l’accent sur les possibilités limitées offertes par les traditions juridiques autochtones pour traiter des questions juridiques par rapport au processus de justice réparatrice, elle abordera également les considérations futures, et particulièrement la façon dont les traditions juridiques autochtones devront probablement être adaptées pour répondre aux réalités contemporaines, y compris les normes relatives aux droits de l’homme contemporain. La cinquième et dernière partie de ce rapport traitera de l’évolution de la relation entre la justice réparatrice et les traditions juridiques autochtones, et de ce que peut signifier cette évolution dynamique.