Pouvoir discrétionnaire de la police à l'égard des jeunes contrevenants

Remerciements

Ce rapport a été préparé principalement à partir des renseignements que nous ont fournis des policiers au cours de longs entretiens en personne effectués en 2002. Il se fonde également sur des documents remis par les services de police, sur l'observation du travail des policiers au cours de patrouilles et sur des statistiques tirées de l'Enquête sur la déclaration uniforme de la criminalité. Cependant, ce rapport a été préparé avant tout à partir de renseignements et d'opinions fournis par plus de 300 policiers de 95 services de police. Nous tenons à remercier chaleureusement ces policiers pour leur généreuse collaboration. Lors de la planification de ce projet, nous n'avions aucune idée du degré de collaboration auquel nous devions nous attendre de la part des services de police et de leurs employés. Presque tous les services de police que nous avons sollicités ont accepté de participer à la recherche, et les quelques services qui ont refusé l'ont fait pour des raisons indépendantes de leur volonté. En outre, dans presque tous les services de police participants, nous avons pu interviewer non seulement des patrouilleurs, des enquêteurs et des superviseurs, mais également des membres de la haute direction et des commandants. Malgré leurs horaires chargés, tous ont trouvé le temps de participer aux longues entrevues, qui portaient sur de nombreux sujets dont la pertinence pouvait ne pas leur sembler évidente. Néanmoins, ils se sont montrés tout particulièrement disposés à fournir des renseignements et à exprimer leurs opinions, et surtout, ils sont toujours demeurés courtois, obligeants, bienveillants et même accueillants - ce dont nous leur sommes reconnaissants, vu les rigueurs des déplacements au Canada. Nous avons été particulièrement impressionnés par l'ouverture dont ont fait preuve les services de police et leurs employés - nous pensons notamment à ce policier qui, lorsque nous lui avons demandé la permission de le citer, a répondu : « Ne vous gênez pas, je n'ai rien à cacher. » Nous espérons qu'ils auront le sentiment que les résultats de la recherche justifient le temps considérable qu'ils y ont investi.

Les policiers et les services de police sont trop nombreux pour que nous puissions tous les énumérer ici, mais nous avons établi à l'annexe intitulée « Méthodologie » une liste de tous les participants à cette recherche, en témoignage de notre reconnaissance.

Nous devons mentionner certaines organisations dont le soutien et l'aide ont été essentiels, et sans lesquelles nous n'aurions pu mener à bien ce projet. Il s'agit du CISP (Comité des informations et statistiques policières) de l'Association canadienne des chefs de police, de la Stratégie nationale sur la jeunesse de la GRC, du Bureau de la planification et de la recherche opérationnelles de la Police provinciale de l'Ontario et du Centre canadien de la statistique juridique.

Le CISP, coprésidé par le surintendant Frank Ryder, de la PPO, et par Cal Johnston, chef du service de police de Regina, a apporté dès le début son appui au projet, et a dispensé des conseils et de la rétroaction qui ont été utiles lors de la planification du projet et pendant toute sa durée. Les membres du Comité nous ont également fourni nos premières occasions de visiter des services de police et d'y effectuer des entrevues. Nous croyons que l'appui que ce comité nous a apporté dès le début du projet était essentiel pour que les policiers acceptent d'y participer. Nous tenons à souligner tout particulièrement l'aide de John Turner, du Centre c anadien de la statistique juridique et vice-président du CISP, qui s'est intéressé personnellement au projet et qui a fait en sorte que nous puissions participer à plusieurs réunions du Comité.

Nous croyons que le soutien que nous ont offert la Stratégie nationale sur la jeunesse de la GRC et son officier responsable, Dorothy Franklin, a constitué un élément essentiel auquel nous devons la collaboration des 29 détachements de la GRC où nous avons mené des entrevues. Les employés de Mme Franklin ont rédigé de nombreuses lettres de présentation, en notre nom, à l'intention des employés de plusieurs niveaux de la GRC, notamment aux commandants divisionnaires et aux officiers responsables des détachements; les commandants divisionnaires des provinces ont donné leur approbation et nous ont permis d'accéder facilement aux détachements de leurs divisions respectives. En outre, grâce au caporal Dave Gray, de la Stratégie nationale sur la jeunesse, nous avons pu interviewer plusieurs membres qui avaient récemment travaillé dans des détachements éloignés du Nord mais qui étaient postés dans des endroits plus accessibles. Cela nous a permis d'ajouter à notre échantillon des détachements des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut qui sinon, auraient été inaccessibles.

Nous avons également été incapables de visiter les détachements de la PPO situés dans le Nord de l'Ontario, mais le surintendant Susan Dunn, commandant du Bureau de la planification et de la recherche opérationnelles, avec l'aide de Larry Proctor, surintendant d'état-major par intérim, et de M. Garth Coleman, a pris les dispositions nécessaires pour que des membres de dix détachements du Nord de l'Ontario puissent se rendre à l'administration centrale de la PPO, à Orillia, pour être interviewés. Cette initiative généreuse de Mme Dunn et de ses employés ainsi que l'empressement des agents à faire le voyage jusqu'à Orillia et celle de leurs commandants à leur permettre de s'absenter, ont amélioré considérablement la représentativité de notre échantillon, car autrement, nous aurions été obligés de faire abstraction de la plus grande partie du Nord de l'Ontario.

Enfin, nous n'aurions pu obtenir les données dont nous avions besoin sans le soutien et la collaboration du Centre canadien de la statistique juridique (CCSJ) Pour nous permettre de faire une analyse multivariable satisfaisante du Programme de déclaration uniforme de la criminalité fondée sur l'affaire, il a fallu que le CCSJ entreprenne un projet spécial de lien interdossiers. Joan Coulter, directrice adjointe du CCSJ, a apporté très tôt un soutien crucial à ce projet et l'a guidé lors des premières phases des dispositions institutionnelles. Lorsque Mme Coulter a été mutée à une autre direction de Statistique Canada, Jillian Oderkirk, qui lui a succédé, a pris le projet en charge et l'a mené à bien, avec l'aide de Roy Jones, directeur du CCSJ et d'Orest Fedorowycz, analyste principal. John Turner, chef du programme des services de police, a également apporté son concours très tôt au cours du projet. Colin Babyak, Lori Stratychuk, Zachary Pritchard, et Kuawa Williams, de la Direction de la méthodologie, ont fourni l'expertise statistique et méthodologique nécessaire pour mettre en œuvre et évaluer le processus de lien interdossiers. Holly Johnson, chef du Programme de recherche et d'analyse du CCSJ, et Robin Fitzgerald, conseiller principal, Études spéciales, nous ont assuré du soutien et de la collaboration de cet organisme. Par-dessus tout, nous tenons à exprimer notre reconnaissance à Tim Leonard, gestionnaire du Programme DUC2, qui s'est vu attribuer la tâche de coordonner le volet CCSJ du projet. Celui-ci nous a fourni une expertise précieuse sur les subtilités du Programme DUC2, il nous a aidé à préparer nos visites au CCSJ et notre travail avec son personnel, il a fait des commentaires précis sur les résultats du projet de lien interdossiers et a offert des conseils, un soutien et une interaction des plus précieux durant toute la longue genèse du projet.

Nous remercions également les personnes Page suivantes pour les conseils, le soutien ou les renseignements de base qu'elles ont fourni au cours de la recherche : Tony Doob, Judith Fowler, Jim Hackler, Alan Markwart, Sharon Moyer, Jon Peat, Irene Thurston, Suzanne Wallace-Capretta et Ivan Zinger.

Nos chercheurs - Anne Brunelle, Joanna Jacob, Sharalynn Krahn, Barbara Muszynski et Ian Pickles - ont répondu consciencieusement et avec enthousiasme à toutes nos demandes déraisonnables et ce, malgré des délais épouvantablement courts.

Finalement, nous tenons à souligner le soutien et les encouragements de la Section de la politique en matière de justice applicable aux jeunes du ministère de la Justice, qui a commandé cette recherche. Nous devons la conception générale de ce projet à Dick Barnhorst, avocat-conseil, qui a également fourni, de manière continue, des conseils, son soutien et ses encouragements ainsi que des commentaires des plus utiles au sujet d'une première version. Catherine Latimer, avocate générale et directrice générale, a écrit, au nom du ministère de la Justice du Canada, aux commandants de tous les services de police de notre échantillon pour leur demander de collaborer au projet; nous croyons que ses lettres de présentation nous ont garanti la collaboration des policiers. Ce projet a été géré pour la PJJ par Mme Jharna Chatterjee, qui a bien voulu établir le contact initial avec la Stratégie nationale sur la jeunesse de la GRC et qui a patiemment et consciencieusement examiné les premières versions de ce rapport et a fourni des commentaires précieux.