JusteRecherche – Édition no. 8
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Enquête auprès du corps professoral des facultés de sciences sociales du Canada (RR2001-12e/f)
Karin Stein & Anna Paletta, Division de la recherche et de la statistique
L'enquête auprès du corps professoral des facultés de sciences sociales du Canada a été menée en 2000 et a permis de recueillir de l'information détaillée sur les intérêts et les activités du corps professoral au chapitre de la recherche qui a cours dans des domaines du droit largement définis. Ce rapport final donne un bref aperçu des sujets d'enseignement et des activités de recherche en droit, dans ces facultés.
Examen de la législation provinciale/territoriale en matière de violence familiale et des stratégies d’application (RR2001-4e/f)
Tim Roberts, Focus Consultants
L'objet de ce rapport était de recueillir des données et d'entreprendre une analyse préliminaire des dispositions législatives sur la violence au foyer dans les cinq administrations. L'utilisateur immédiat de cette information est le gouvernement du Nunavut; l'objectif immédiat est de faciliter une prise de décision sur la question de savoir si des dispositions similaires seraient appropriées pour le Nunavut. D'autres administrations pourraient également trouver le document utile. Le rapport est organisé en trois parties :
- Un examen des questions fondamentales relatives à l'élaboration et à l'application de la législation sur la violence au foyer, là où cela est possible, en tenant compte de la géographie et de la culture du Nunavut;
- Une comparaison de la législation et des règlements concernant la violence au foyer dans les cinq administrations, dont le renvoi à des causes judiciaires qui ont trait à cette législation;
- Une série d'annexes contenant des documents juridiques, du matériel pour la mise en oeuvre et des documents d'évaluation de la législation sur la violence au foyer dans les cinq administrations. Ces documents sont offerts dans des relieurs à feuilles mobiles aux fonctionnaires du gouvernement du Nunavut et de Justice Canada seulement; aucun lien électronique n'est fourni dans le document.
La prostitution chez les jeunes : analyse documentaire et bibliographie annotée (RR2001-13e/f)
Steven Bittle, Division de la recherche et de la statistique
Ce rapport est une analyse documentaire détaillée de la prostitution chez les adolescents; il porte principalement sur les mesures judiciaires et extrajudiciaires qui sont prises au sujet de ce type particulier de prostitution et sur les conclusions et les débats essentiels que l'on trouve dans les ouvrages de sciences sociales, en particulier la recherche sur la violence physique, sexuelle et émotive infligée à ces adolescents lorsqu'ils étaient enfants et l'influence de ces mauvais traitements sur leur participation au commerce du sexe.
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