Programmes d'intervention en matière de violence envers le partenaire intime

MANITOBA

Contexte

Loi : Loi sur la violence familiale et le harcèlement criminel

Tribunal pour l’instruction des causes de violence familiale : À Winnipeg

Plan d’action provincial : Stratégie pluriannuelle du Manitoba contre la violence conjugale (2012)

Le plan d’action du Manitoba est le résultat d’un processus de consultation publique qui visait à cerner les façons d’améliorer le travail de prévention et les services directs, à examiner les services financés et à prendre connaissance des travaux de recherche sur la promotion de relations saines et égalitaires.

La VPI est définie comme suit : « Dans la plupart des cas, ce sont des hommes qui commettent des actes de violence, et ce, principalement à l’égard de femmes et d’enfants […] La violence existe dans de nombreux types de relations intimes, tant dans les relations hétérosexuelles que dans les relations homosexuelles (dans les relations entre des personnes qui se fréquentent ou se sont fréquentées, sont mariées ou l’ont été et vivent ou ont vécu ensemble). Bien que certains facteurs accroissent le risque de mauvais traitements, les personnes de toutes les couches de la société peuvent être victimes de violence conjugale. » Le document souligne par ailleurs que les femmes constituent 80 p. 100 des victimes des incidents de violence dans le couple et dans les fréquentations; elles sont aussi plus susceptibles que les hommes d’être victimes de formes graves de violence et d’agressions sexuelles, en plus d’être plus souvent étranglées ou menacées avec une arme. En outre, les femmes sont deux fois plus à risque que les hommes d’être blessées à la suite de mauvais traitements.

Les services et les mesures de soutien aux victimes et aux familles sont intégrés au plan d’action.

Les interventions auprès de « personnes ayant des comportements violents » ont principalement pour but d’éliminer les comportements violents, de gérer les risques et de tenir les auteurs de la violence responsables de leurs actes. Les recommandations d’ordre thérapeutique comprennent le soutien aux programmes de counseling dans le milieu destiné à éliminer les comportements violents. Les recommandations touchant la surveillance des contrevenants et leur responsabilisation reposent sur une intervention plus vigoureuse du système de justice pénale, plus particulièrement par la mise sur pied de tribunaux chargés des causes de violence familiale, de sections spécialisées en violence conjugale au sein de la police, des services spécialisés d’aide aux victimes de Justice Manitoba (services de soutien aux victimes de violence conjugale), des bureaux des poursuites et des services de probation; s’y ajoutent la gestion des cas présentant un risque élevé et la normalisation des outils d’évaluation du risque (Family Violence Checklist) dont se servent les policiers et le projet de gestion initiale des causes (Front-End Project), qui a été conçu afin de réduire les délais devant les tribunaux.

Évaluation du risque

Les risques sont évalués par les services de police au moyen d’une liste d’évaluation des risques de violence familiale (Family Violence Risk Checklist) pour tous les cas liés à de la violence conjugale.

Recensement des outils d’évaluation des risques de violence conjugale utilisés au Canada

Les Services de probation emploient le LS/CMI (Level of Service/Case Management Inventory) pour évaluer le risque associé au contrevenant et déterminer les stratégies appropriées de gestion du cas de même que les programmes nécessaires. Les programmes communautaires n’utilisent pas généralement d’outils d’évaluation du risque en bonne et due forme, mais font le suivi des progrès du contrevenant au moyen d’un jugement professionnel non structuré.

Les services aux victimes de Justice Manitoba ont recours à divers outils pour évaluer le risque, notamment l’évaluation dangers et la liste d’évaluation des risques de violence familiale. Les employés des services d’aide aux victimes utilisent ces outils en combinaison avec l’opinion professionnelle qu’ils ont acquise au fil d’années d’expérience et de formation afin de fournir aux procureurs de la Couronne des renseignements détaillés soulignant le risque auquel s’exposent les victimes.

Les services de soutien aux victimes de violence conjugale de Justice Manitoba aident les victimes de violence familiale lorsque des accusations criminelles ont été déposées ou pourraient l’être à l’endroit de leur conjoint. Les employés des services de soutien aux victimes de violence conjugale de Justice Manitoba leur expliquent le cycle de la violence, comment ce cycle peut toucher les victimes et leurs familles, et quoi faire pour s’en sortir. Ils aident aussi les victimes à élaborer des plans de protection pour accroître leur sécurité personnelle. Enfin, le programme dispense de l’aide aux familles qui reçoivent des services policiers en raison d’incidents de violence familiale lorsque l’intervention policière ne se solde pas par une inculpation ou une arrestation (Winnipeg seulement).

Ce programme, en partenariat avec le Service de police de Winnipeg, recense les familles à haut risque de VPI dans les cas où aucun motif ne justifie une accusation criminelle. On fournit à l’éventuelle victime de la famille de l’aide dans le cadre des services de soutien aux victimes de violence conjugale.

Tribunal pour l’instruction des causes de violence familiale

Le tribunal spécialisé en violence familiale à Winnipeg a établi un processus d’intervention précoce et de poursuite rigoureuse. L’Unité chargée de la violence familiale du Service des poursuites du Manitoba passe en revue tous les dossiers de VPI avant la première comparution de l’accusé afin de déterminer le degré de risque qu’il présente et de désigner le processus judiciaire approprié.

La déjudiciarisation postérieure à l’inculpation est recommandée dans le cas de contrevenants à faible risque faisant l’objet d’accusations pour une première fois et qui sont enclins à assumer la responsabilité de leur infraction. Les infractions antérieures en matière de VPI ou d’autres antécédents violents, l’emploi d’armes et le fait d’avoir causé des lésions graves à la victime rendent l’agresseur inadmissible à la déjudiciarisation. Les accusés jugés admissibles à la déjudiciarisation postérieure à l’inculpation se voient mandatés d’obtenir du counseling, notamment en matière de violence familiale, par l’intermédiaire du programme Choose 2 Change de l’Armée du salut, si le procureur juge que cela est approprié. Si l’accusé termine le programme avec succès, et si, dans le contexte approprié, il s’engage à ne pas troubler l’ordre public, la Couronne suspend alors les procédures.

Le processus judiciaire vise les accusés qui présentent un risque modéré à élevé de même que ceux qui ne veulent pas participer au programme de déjudiciarisation. Les contrevenants se voient imposer un traitement par suite de leur déclaration de culpabilité : ils doivent alors suivre le programme Introduction to Healthy Relationships puis participer au programme Making a Connection, au programme Evolve pour les hommes ou à tout autre programme adapté à leur culture.

Introduction to Healthy Relationships (IHR) estun groupe d’information d’une durée de trois heures financé par le ministère de la Justice du Manitoba destiné aux délinquants à faible risque ou présentant un risque moyen à n’importe quelle étape du processus de changement et qui est assorti d’une période de suivi par un agent de probation de la collectivité. Les hommes doivent répondre à un sondage qui leur permet de déterminer le stade de changement où ils se trouvent par rapport à leur relation et d’évaluer à quel point ils sont prêts à apporter des changements dans leur vie. Ils apprennent ce qu’est une relation saine et où les gens s’informent de ce que sont les relations et ils discutent de la socialisation selon le sexe; ils apprennent également ce qu’est le traumatisme et quelles sont les répercussions de la violence conjugale sur les enfants et les victimes. Le cycle de la violence et le modèle cognitivo-comportemental du comportement humain (pensées, sentiments, comportements, conséquences) sont aussi présentés.

Un petit nombre de délinquants adultes sont désignés par la Direction des services de probation comme étant à risque élevé de violence familiale. Ces délinquants sont supervisés par une unité spécialisée des Services de probation. Lors de ses réunions ordinaires mensuelles, cette unité reçoit de la rétroaction des services de police, des services d’aide aux victimes, d’un agent correctionnel du Headingly Correctional Center, et d’un procureur de l’Unité chargée de la violence familiale. L’écoute électronique pourrait faire partie de la surveillance sous probation de ces délinquants à risque élevé.

Le DVTO, le tribunal chargé des causes de violence familiale de Thompson (Domestic Violence Treatment Option Court), est une mesure de déjudiciarisation après l’inculpation qui est offerte à Thompson aux hommes qui en sont à leur première infraction et qui présentent un risque faible. Les contrevenants sont évalués par la Couronne, qui détermine leur admissibilité au DVTO. Comme pour le tribunal de Winnipeg, les agresseurs qui ont causé des lésions corporelles graves à leur victime n’y sont pas admissibles. Ceux qui ne veulent pas se prévaloir du DVTO ou qui sont inadmissibles sont renvoyés dans le processus judiciaire.

Un intervenant en justice communautaire de la Manitoba Métis Federation s’occupe des procédures d’accueil du contrevenant entré dans le processus du DVTO et le dirige vers le programme MAPS (Men are Part of the Solution). Si le contrevenant termine le programme, il retourne devant le tribunal chargé des causes de violence conjugale, qui rend alors sa décision.

Les délinquants qui présentent un risque modéré ou élevé doivent participer obligatoirement à un programme de traitement offert par les Services de probation ou sont dirigés vers le MAPS après avoir été déclarés coupables.

Faible risque

Choose 2 Change
Armée du Salut

Évaluation du risque

Le programme emploie des indicateurs afin d’évaluer le risque, par exemple le stade de changement, le degré de responsabilité, la consommation, la coopération et le comportement en groupe.

Financement

Le programme Choose 2 Change ne reçoit aucun financement externe et facture les participants selon les services donnés.

Structure

Le programme Choose 2 Change reçoit les hommes qui lui sont envoyés par le programme Alternatives. Il accepte aussi les volontaires et les hommes dirigés par des organismes communautaires. De l’information est échangée avec le programme Alternatives au sujet de la participation du contrevenant, mais aucun renseignement spécifique n’est communiqué.

Traitement

Le programme Choose 2 Change est un groupe fermé qui suit le modèle psychopédagogique et utilise des éléments de l’approche cognitivo-comportementale et de la thérapie narrative. Il s’agit d’une évaluation/séance d’accueil de 2 heures suivie de 21 heures de travail en groupe et d’une séance de clôture de 2 heures. Le travail en groupe s’effectue à raison de 3 séances de 7 heures chacune. Le programme aborde les thèmes suivants : les différentes sortes de violence, les répercussions de la violence, les convictions et les valeurs, la socialisation et les rôles particuliers à chaque sexe, le monologue intérieur, les signes avant-coureurs, les temps de retrait, le cycle de la violence, la consommation, les enfants et l’exercice des compétences parentales sans violence de même que les relations saines.

Compétences parentales et répercussions de la violence sur les enfants qui en sont témoins

Les conséquences que peut avoir la VPI sur les enfants qui en sont témoins ainsi que les stratégies permettant l’exercice des compétences parentales sans violence sont abordées lors des séances du groupe de traitement.

Responsabilités envers les victimes

Les services d’aide aux victimes de Justice Manitoba tentent de rencontrer toutes les victimes de violence familiale et soumettent les cas appropriés pour le programme Choose 2 Change au service des poursuites. Les services d’aide aux victimes tentent également d’aviser toutes les victimes que leur partenaire ou ex-partenaire suit le programme Choose 2 Change.

Intégration

Le programme travaille en collaboration avec des partenaires du système de justice associés au programme Alternatives.

Évaluation

Le programme Choose 2 Change fait l’objet d’une évaluation en ce moment par le truchement du Resolve (réseau de recherche réunissant trois provinces qui s’appelait auparavant le Manitoba Research Centre on Family Violence and Violence Against Women (centre de recherche sur la violence familiale et la violence faite aux femmes). (en anglais seulement)

Risque modéré à élevé

Les agresseurs qui présentent un risque modéré ou élevé de récidive peuvent être dirigés après leur déclaration de culpabilité vers quelques programmes, comme Making a Connection (MAC) ou Evolve ou encore vers un traitement adapté à leur culture.

Making A Connection (MAC)

Services correctionnels communautaires et pour les adolescents (en anglais seulement)

Évaluation du risque

Les Services de probation utilisent le LS/CMI pour cerner des besoins criminogènes spécifiques et orienter le processus de gestion des cas. Un rapport final est transmis à ce dernier une fois que le délinquant a terminé le programme.

Financement

Le MAC est financé par le ministère de la Justice du Manitoba.

Structure

Le MAC vise spécifiquement les délinquants à risque élevé ou très élevé qui se trouvent, au minimum, à l’étape de contemplation du changement et qui sont tenus de participer à un traitement après leur déclaration de culpabilité. Ils doivent d’abord terminer le programme Introduction to Healthy Relationships avant d'assister au MAC.

Traitement

Le MAC se déroule en 17 séances de 2 heures 30. Le programme suit les principes de l’entrevue de motivation, de la thérapie axée sur la recherche de solutions, de la thérapie narrative et de la thérapie basée sur les risques, les besoins et la réceptivité. Les participants examinent différents aspects de leur vie, dont leur comportement criminel; leurs relations passées et présentes; les répercussions de leur comportement sur les tiers; leurs mécanismes de défense et la communication. Le traumatisme, le deuil, le sentiment de perte et l’autogestion de la santé sont aussi abordés. Des volets traitant du comportement, des valeurs, des convictions, du monologue intérieur et de la maîtrise des émotions sont mis en application suivant le modèle cognitivo-comportemental. Les relations saines, l’équilibre, les signes avant-coureurs, les temps de retrait et la prévention des rechutes sont renforcés. Les participants pratiquent la respiration contrôlée à chaque séance. Ils ne sont pas blâmés ni forcés à parler des circonstances entourant les accusations portées contre eux, mais ils sont encouragés à assumer la responsabilité de leurs gestes.

Compétences parentales et répercussions de la violence sur les enfants qui en sont témoins

Le programme s’attarde à des questions comme la théorie de l’attachement et le traumatisme, ce qui peut amener des discussions au sujet des compétences parentales, mais ces dernières ne font pas spécifiquement partie des points abordés.

Responsabilités envers les victimes

Il n’y a pas de contact avec les victimes. Les Services d’aide aux victimes communiquent avec ces dernières et leur fournissent de l’assistance.

Intégration

Le Comité consultatif sur la violence familiale donne des directives à la haute direction en ce qui a trait à l’élaboration et à la mise en œuvre de politiques et de programmes dans l’ensemble de la Division de la Sécurité communautaire (anciennement Services correctionnels du Manitoba) pour la province et assure la liaison avec d’autres intervenants gouvernementaux et non gouvernementaux.

Programme Evolve pour les hommes
Klinic Community Health Centre, à Winnipeg (en anglais seulement)

Évaluation du risque

Le programme vise les contrevenants qui ont été déclarés coupables, peu importe leur degré de risque (évalué par la source de l’aiguillage).

Financement

Evolve est financé par l’autorité régionale de la santé de Winnipeg (Winnipeg Regional Health Authority), organisme gouvernemental provincial qui supervise la mise en œuvre de programmes de santé et de services sociaux dans la région de Winnipeg.

Structure

Les contrevenants sont dirigés vers le programme principalement par les Services de probation (une fois qu’ils sont reconnus coupables) et les services de protection de l’enfance. Le programme accepte aussi les participants envoyés par les organismes communautaires ou qui se présentent volontairement. Les renseignements sont échangés avec l’organisme d’aiguillage à la demande et avec la permission du contrevenant.

Traitement

Le travail auprès des agresseurs suit les principes de la thérapie narrative (Alan Jenkins) et de la théorie psychopédagogique. Avant d’être inclus dans le groupe, le contrevenant doit participer à deux entrevues d’accueil. Selon ses besoins, il peut se voir offrir une thérapie individuelle qui le préparera à entrer dans le groupe. Le programme est d’une durée totale de 10 à 12 mois, ce qui est suivi d’une thérapie individuelle au besoin. La participation par la suite est volontaire.

Evolve est mis en œuvre en deux étapes.

Première étape : la préparation. Ce programme prend la forme d’un groupe ouvert d’une durée de 20 semaines, à raison de 2 heures par semaine, avec un maximum de 10 participants. Suivant les principes psychopédagogiques, les participants abordent les sujets suivants : les limites, la gestion du stress, la pleine conscience, les sentiments, le fonctionnement du cerveau, la résolution de problèmes, les relations saines, les attentes de la société face aux hommes, l’affirmation de soi, la communication, le changement, la prise en main de leur santé et la relaxation.

Deuxième étape : le groupe fermé pour hommes. Ce volet d’une durée de 20 semaines (3 heures par semaine) est animé par un thérapeute et un pair mentor (un homme qui a déjà réussi le programme). Les participants racontent leur histoire, décrivent leur situation et la raison pour laquelle ils se retrouvent dans le groupe; ils parlent de la violence qu’ils ont vécue, expriment des sentiments refoulés, particulièrement la honte, et s’habituent à accepter de se sentir vulnérables. Ils doivent écrire une lettre où ils parlent de leur comportement violent du point de vue de leur partenaire et de leurs enfants, puis en font part au groupe. Des plans de maintien et de prévention des rechutes sont aussi envisagés.

Compétences parentales et répercussions de la violence sur les enfants qui en sont témoins

L’information relative aux répercussions de la VPI sur les enfants et les stratégies permettant l’exercice des compétences parentales sans violence est intégrée au groupe de traitement.

Responsabilités envers les victimes

Il y a communication avec les victimes pendant que les agresseurs participent au groupe fermé afin qu’elles puissent parler des menaces de lésions corporelles qu’elles ont reçues ou de toute inquiétude qu’elles peuvent avoir concernant leur sécurité. Les victimes peuvent également participer au programme Evolve pour les femmes, et un counseling à l’intention des couples est offert sur demande et s’il y a lieu (en l’absence de menace de lésions corporelles).

Intégration

Evolve est mis en œuvre en collaboration avec le Family Violence Consortium of Manitoba, l’Addictions Foundation of Manitoba et le Men’s Resource Centre.

Évaluation

Le programme Evolve à l’intention des délinquants à risque modéré a été évalué en tant que projet pilote. (en anglais seulement)

Men are Part of the Solution (MAPS) (en anglais seulement)

Financement

Le programme MAPS est financé principalement par la Stratégie pour les Autochtones vivant en milieu urbain de Thompson.

Structure

Les participants sont aiguillés par les Services de probation, les organismes de services sociaux, les avocats et les instances de santé publique ou s’y inscrivent volontairement.

Traitement

Avant d’être intégré à un groupe, chaque participant est évalué par un travailleur en justice communautaire de la Manitoba Métis Federation rattaché au DVTO de Thompson.

Le traitement se déroule en 2 volets sur une période d’environ 4 mois. Le premier volet dure 12 semaines (2,5 heures par semaine) sous forme de groupe de thérapie, qui peut être ouvert ou fermé et réunit entre 8 et 10 participants. Au moyen d’une approche psychopédagogique, le groupe aborde les indices de la colère, les temps de retrait, la prise en main de sa santé, le monologue intérieur, les convictions, les coûts et les récompenses associés à la colère, le vocabulaire permettant d’exprimer des sentiments, l’entonnoir de la violence, la honte et la culpabilité, les pressions des rôles masculins, les valeurs, l’identité, la perte de la relation, l’estime de soi et les relations saines.

Le deuxième volet comporte 8 séances de counseling individuel (1,5 heure par semaine).

Un counseling de courte durée est offert aux participants une fois qu’ils ont terminé le programme.

Programmes adaptés à la culture

Manitoba Métis Federation (MMF)
MMF Domestic Violence Program (en anglais seulement)

Financement

La MMF ne reçoit aucun financement pour ce programme.

Structure

Les services sont assurés à Interlake, à Thompson, à Winnipeg, à The Pas et à Dauphin. La Manitoba Métis Federation offre des services d’accueil pour le DVTO, le tribunal chargé des causes de violence familiale de Thompson (DV Treatment Court), et dirige les délinquants vers un traitement. Dans les districts où le DVTO ne siège pas, la MMF intervient par l’intermédiaire des tribunaux de justice autochtone. Les contrevenants sont renvoyés vers un traitement par les Services de probation et les tribunaux ou encore s’y inscrivent eux-mêmes. Des renseignements sont échangés avec le tribunal en vertu d’ententes de services. La MMF a établi des partenariats avec l’Addictions Foundation of Manitoba, qui procède à des évaluations et assure des services en toxicomanie dans toute la province.

Traitement

Le traitement se déroule en groupe et se fonde sur les principes de la maîtrise de la colère et de la thérapie cognitivo-comportementale. Il s’étend sur 14 séances en groupe fermé d’au plus 10 personnes. Sujets abordés : la maîtrise de la colère, le cycle de la violence, les valeurs et les convictions, les compétences en communication, la résolution des conflits, les mécanismes de défense, le temps de retrait et la planification de la sécurité, les répercussions de la violence sur les enfants qui en sont témoins.

Responsabilités envers les victimes

Le programme n’entre pas en communication avec les victimes, mais des services sont souvent offerts aux couples, qui peuvent participer ensemble à un groupe sur la maîtrise de la colère après que le contrevenant a réussi le programme sur la violence conjugale.

Spirit of Peace (programme des Premières nations)
Ma Mawi Chi Itata Centre (en anglais seulement)

Évaluation du risque

Les intervenants surveillent le risque en exerçant un jugement professionnel non structuré et vont diriger un délinquant vers des services spécialisés au besoin, notamment en santé mentale et en toxicomanie.

Financement

Spirit of Peace reçoit du financement des autorités fédérales et provinciales.

Structure

En cas de VPI, les contrevenants sont dirigés vers le programme par les tribunaux et les Services de probation quand ils sont obligés de suivre un traitement. Le programme accepte tous les hommes qui ont agressé leur partenaire intime, et il n’y a aucune distinction en fonction du degré de risque. Sont acceptés aussi les participants volontaires, qui s’inscrivent le plus souvent eux-mêmes. Des renseignements sont échangés avec les agents de probation uniquement si le contrevenant y consent.

Traitement

Spirit of Peace dure 8 semaines, à raison de 5 heures par semaine. Fondé sur la thérapie psychopédagogique et sur la thérapie narrative, le programme aborde les sujets suivants : le cycle de la violence, les raisons expliquant pourquoi les partenaires restent dans une relation violente, la maîtrise de la colère toxique, l’examen des accès de colère, les temps de retrait, les relations et la jalousie, la façon de délaisser le besoin de contrôle, la tolérance zéro, la planification en cas de crise, la consommation et la violence, l’évolution des convictions, les répercussions de la VPI sur les enfants, le cercle du partage, la colère et la prévention des rechutes. Chaque groupe débute par une cérémonie de purification et une cérémonie des herbes sacrées; les coutumes, les pratiques et les valeurs autochtones sont intégrées au contenu.

Compétences parentales et répercussions de la violence sur les enfants qui en sont témoins

L’information relative aux répercussions de la VPI sur les enfants est intégrée au groupe de traitement.

Responsabilités envers les victimes

Le Ma Mawi Chi Itata Centre organise des groupes destinés aux femmes et aux enfants. Les intervenants qui travaillent avec les contrevenants n’ont pas de contact direct avec les victimes.

Innovation

Le service de police de Winnipeg identifie les familles qui ont fait l’objet d’une intervention policière et sont considérées à risque d’être victimes de VPI. La personne au sein de la famille qui est identifiée comme la victime la plus probable reçoit une offre d’aide pour elle-même et aussi pour son partenaire.