Incidence des changements familiaux, de la situation d’emploi et du revenu des parents sur le bien-être économique des enfants : perspective longitudinale

3. L'INFLUENCE DU REVENU ET DU PARTAGE DU TRAVAIL AVANT LA SÉPARATION SUR LES MODALITÉS DE GARDE ET LES ENTENTES CONCERNRANT LA PENSION ALIMENTAIRE POUR ENFANTS

La relation entre les changements familiaux et le revenu n’est pas unidirectionnelle. D’une manière moins directe, le revenu a également un effet sur les transitions familiales et influe sur la décision de se séparer ou de former une nouvelle union. Le stress causé par les difficultés financières, par exemple, peut contribuer à sonner le glas d’une union. Parallèlement, la crainte de difficultés financières encore plus graves peut constituer un important frein à la séparation, bien que celle-ci n’ait pas les mêmes effets pour les familles à faible revenu que pour d’autres, plus aisées. Un point auquel on n’a guère prêté attention jusqu’ici, sans doute en raison de la rareté de l’information à ce sujet, est celui de savoir si les caractéristiques des familles intactes, comme le niveau de revenu ou la manière dont les parents organisent leurs horaires de travail, influent sur le mode de partage des responsabilités liées aux enfants lorsque les parents se séparent. Les données longitudinales tirées des cycles consécutifs de l’enquête permettent pour la première fois d’établir une relation entre les ententes conclues par les parents à la séparation et les caractéristiques des familles et des parents avant la séparation, renseignements qui ne sont pas disponibles au sujet des parents qui étaient déjà séparés lors du cycle 1 de l’enquête. Voici donc le sujet de cette partie du rapport : l’influence du revenu familial et des horaires de travail avant la séparation sur les modalités de garde, de même que sur la fréquence des contacts et le paiement de la pension alimentaire qu’ont établis les couples qui se sont séparés entre les cycles 1 et 2.

Les résultats de la section précédente donnent à penser que le revenu familial avant la séparation peut avoir une influence sur le fait que les enfants vivent avec leur père ou avec leur mère après la séparation. Il est également possible que l’emploi des parents, et plus particulièrement de la mère, influe sur les décisions prises par les parents au moment de la séparation en ce qui a trait aux modalités de résidence et à la pension alimentaire pour enfants. Les données recueillies avant et après la séparation permettent d’examiner directement ces questions et de mieux comprendre la relation entre les facteurs économiques et l’adaptation aux changements familiaux. L’analyse qui suit est fondée sur l’étude d’environ 500 enfants dont les parents se sont séparés entre les cycles 1 et 2 de l’ELNEJ et qui l’étaient toujours au moment du cycle 2.

3.1 FACTEURS PRÉCÉDANT LA SÉPARATION, GARDE ET CONTACTS

L’étude des données sur les enfants dont les parents se sont séparés entre les deux cycles donne un aperçu intéressant des modalités de résidence et de la fréquence des contacts pendant la période qui suit immédiatement la séparation. Les données révèlent que les pères s’intéressent de près à leurs enfants pendant un an ou deux après la séparation (voir figure 7). Au moment du cycle 2, près du quart des enfants vivaient à temps plein (10 %) ou à temps partiel (14 %) avec leur père et plus de la moitié le voyaient au moins toutes les semaines (36 %) ou toutes les deux semaines (15 %). Parmi les autres enfants, la plupart voyaient leur père de façon irrégulière (17 %) et seuls 8 % n’avaient plus aucun contact avec lui.

Figure 7 - Type et fréquence des contacts avec le père en 1996-1997 pour les enfants dont les parents se sont séparés entre les cycles 1 et 2, ELNEJ

Revenu familial avant la séparation et modalités de garde

La figure 8 met en relief le lien entre les modalités de résidence pour les enfants après la séparation (qu’ils vivent avec leur mère ou leur père ou en garde partagée) et le revenu familial avant la séparation[5]. La répartition des données donne à penser que ce revenu est lié aux modalités de garde adoptées par les parents qui se séparent. Ces liens sont particulièrement clairs dans le cas de la garde partagée, qui devient plus courante à mesure que le revenu familial augmente. Les enfants de familles dont le revenu annuel dépasse 60 000 $ sont quatre fois (25 %) plus susceptibles de passer du temps avec chacun des parents que ceux de familles au revenu annuel inférieur à 20 000 $ (6 %). La garde partagée semble être une modalité plus courante pour les parents qui ont les moyens financiers d’entretenir deux domiciles familiaux. Toutefois, le lien entre la garde par le père et le revenu est moins évident. Bien que les enfants de familles ayant un revenu supérieur à 60 000 $ soient deux fois plus susceptibles que les autres de vivre avec leur père, sous ce niveau, la proportion varie très peu (7 % et 8 %). Néanmoins, il est clair que plus le revenu familial est élevé avant la séparation, plus les enfants sont susceptibles de vivre au moins une partie du temps avec leur père.

Figure 8 - Modalités de résidence, pendant le cycle 2, pour les enfants dont les parents se sont séparés entre les cycles 1 et 2, selon le revenu du ménage avant la séparation, ELNEJ, 1994-1995 et 1996-1997

Revenu du ménage avant la séparation et contacts avec le père non-gardien

Un autre enjeu est celui de la fréquence des contacts que les pères non-gardiens ont avec leurs enfants. Le revenu familial avant la séparation a-t-il une incidence sur le temps que les pères passent avec les enfants qui vivent avec leur mère après la séparation? Si le paiement d’une pension est lié à la capacité de payer du père et à la fréquence de ses contacts avec ses enfants, on s’attendrait à ce que les pères non-gardiens, membres de familles dont le revenu familial est plus élevé, restent en contact plus étroit avec leurs enfants, après la séparation, que les pères de familles ayant un revenu moins élevé. Toutefois, les résultats présentés à la figure 9 appuient cette hypothèse uniquement pour la perte effective de contact du père avec les enfants : près d’un père non-gardien sur cinq (19 %), membres de familles moins bien nanties, comparativement à seulement 3 % des pères de familles au revenu plus élevé, ont perdu contact avec leurs enfants durant la période relativement brève entre la séparation et l’enquête. Au-delà de ces résultats, les liens sont moins nets. Par exemple, la différence est presque inexistante entre les pères non-gardiens qui se situent aux extrémités de l’échelle des revenus, quant à la proportion de ceux qui restent en contact étroit avec leurs enfants; environ la moitié des enfants de ces groupes voient leur père au moins une fois par semaine. Il ressort donc clairement que le revenu ne peut, à lui seul, expliquer les variations de fréquence des contacts que les pères non-gardiens entretiennent avec leurs enfants.

Figure 9 - Fréquence des contacts, avec leur père non-gardien, des enfants qui vivaient avec leur mère pendant le cycle 2 et dont les parents se sont séparés entre les cycles 1 et 2, selon le revenu du ménage avant la séparation, ELNEJ, 1994‑1995 et 1996-1997

Le travail des femmes et les modalités de garde

Toutefois, le lien entre le revenu du ménage avant la séparation et les modalités de résidence des enfants par la suite n’est pas forcément déterminant. Nous avons vu que les familles dont le revenu était plus élevé sont également celles dont les deux parents travaillent. Dans les familles où la mère travaille, les pères ont tendance à participer plus activement aux soins aux enfants; il se pourrait donc qu’ils soient des parents plus compétents, confiants de pouvoir s’occuper de leurs enfants et, par conséquent, plus susceptibles de vouloir que ceux-ci vivent avec eux après la séparation. De leur côté, les mères qui travaillent pourraient aussi être plus susceptibles de vouloir continuer à partager avec le père les responsabilités quotidiennes à l’égard des enfants après la séparation. Les données du tableau 7 soutiennent cette hypothèse.

Autrement dit, il est possible que le lien apparent entre le revenu et les modalités de garde soit en fait un lien entre l’emploi des femmes et les modalités de garde, en ce sens que le revenu familial est plus élevé si les mères contribuent au revenu du ménage. Pour mieux comprendre le lien qui existe entre ces deux facteurs et les décisions prises quant au lieu de résidence des enfants lorsque les parents se séparent, nous avons effectué une analyse de régression logistique multinomiale en contrôlant divers autres éléments mesurés pendant le cycle 1 et susceptibles d’avoir une incidence sur les modalités de garde. Concrètement, nous avons voulu vérifier comment le revenu, l’emploi de la mère et d’autres variables potentiellement importantes pouvaient influer sur le fait que les enfants vivaient en garde partagée ou avec leur père, plutôt que de rester avec la mère comme c’est très souvent le cas. Les autres variables de l’analyse étaient le niveau de scolarité des parents, la situation d’activité de la mère, le genre d’union dans lequel est né l’enfant, s’il y avait ou non des enfants issus d’une union antérieure, le nombre d’enfants du ménage, l’âge des parents et des enfants au moment de la séparation, le sexe de ceux-ci et la région (le Québec par rapport au reste du Canada).

Tableau 7
Modalités de résidence pour les enfants dont les parents se sont séparés entre les cycles 1 et 2, selon la participation des parents au marché du travail avant la séparation, ELNEJ, 1994-1995 et 1996-1997

Situation d'emploi avant la séparation(1994-1995) Modalités de résidence en 1996-1997
Avec la mère Résidence partagée Avec le père
Deux parents à temps plein 75,3 19,8 4,9
Un à temps plein / un à temps partiel 72,7 20,0 7,3
Un à temps plein 74,2 5,8 20,0
Aucun à temps plein 89,0 5,5 5,5
TOTAL 76,5 14,2 9,3

Situation d'emploi avant la séparation
(1994-1995)		 Total N
Deux parents à temps plein 100,0 182
Un à temps plein / un à temps partiel 100,0 110
Un à temps plein 100,0 120
Aucun à temps plein 100,0 73
TOTAL 100,0 485

L’analyse de régression a confirmé le rôle important que jouent tant le revenu que l’emploi de la mère lors du choix des modalités de garde, même si l’on tient compte d’autres caractéristiques[6]. Plus le revenu est élevé, plus les enfants sont susceptibles de vivre avec leur père ou en garde partagée. Cependant, au-delà de cette similitude, les circonstances favorisant le choix de la garde partagée plutôt que la garde par le père uniquement (comparativement à la garde par la mère) laissent entrevoir un tableau fort différent. D’abord, le revenu semble jouer un rôle plus direct sur la garde partagée, ce qui est prévisible étant donné la nécessité de deux domiciles familiaux. Le travail de la mère est aussi un facteur important, la garde partagée étant beaucoup plus probable chez les femmes qui étaient sur le marché du travail avant la séparation. Somme toute, le profil des couples qui choisissent la garde partagée lors de la séparation est celui des couples relativement aisés dont l’homme est plus âgé et a un niveau de scolarité plus élevé et dont la femme est sur le marché du travail, bref des couples qui pratiquent une « égalité » relative des rôles dans le cadre de la famille. Ce profil est également plus courant au Québec et dans les familles où il n’y a pas plus de deux enfants qui ne sont pas en bas âge.

Le contexte favorisant les modalités relativement peu courantes où les enfants vivent avec leur père après la séparation semble être passablement différent et davantage influencé par des facteurs liés à la mère. L’analyse multivariable confirme l’importance de la situation d’activité de la mère, les pères étant beaucoup plus susceptibles de garder les enfants après la séparation si la mère ne travaillait pas, et plus particulièrement si elle n’avait pas terminé ses études secondaires. Le nombre d’enfants est aussi un facteur important, les enfants de familles de deux enfants étant plus susceptibles de rester avec leur père que les enfants uniques ou ceux ayant plus d’un frère ou d’une sœur.

3.2 FACTEURS PRÉCÉDANT LA SÉPARATION ET PENSION ALIMENTAIRE

De nombreux facteurs influent sur le paiement de la pension alimentaire, mais on pourrait s’attendre à un lien étroit entre deux facteurs qui sont au cœur de ce rapport : la capacité de payer du parent non-gardien et la mesure dans laquelle le parent gardien compte sur le paiement de la pension alimentaire. La capacité d’entretenir deux domiciles familiaux plutôt qu’un seul dépend largement du niveau du revenu familial avant la séparation. Par exemple, les parents non-gardiens qui ne peuvent se payer un logement ne sont guère en mesure de verser une pension alimentaire pour les enfants. D’autre part, la mesure dans laquelle le parent gardien compte sur la pension alimentaire dépend surtout de la manière dont les parents organisaient leur apport respectif au revenu familial : les mères qui étaient entièrement intégrées au marché du travail avant la séparation et qui continuent de travailler par la suite comptent moins que les autres sur la pension alimentaire.

S’entendre sur une pension alimentaire pour enfants

La figure 10 présente la répartition des enfants dont les parents se sont séparés entre les deux cycles, selon qu’il existait ou non une entente sur la pension alimentaire ou que la négociation d’une telle entente était en cours. Les données soutiennent l’hypothèse que plus le revenu familial est élevé avant la séparation, plus une entente est probable entre les parents au sujet de la pension alimentaire. En 1996-1997, près de la moitié (49 %) des familles à faible revenu n’avaient pas d’entente; cette proportion diminue à chaque échelon d’augmentation du revenu, à tel point qu’un peu plus du cinquième (21 %) des familles les plus aisées n’avaient pas d’entente de pension alimentaire, malgré la période relativement courte écoulée depuis la séparation. Une autre caractéristique intéressante de ces données est la proportion de familles plus aisées qui négociaient une entente de pension alimentaire lors du cycle 2, soit 17 %, proportion de loin la plus élevée par rapport aux autres catégories. Les familles plus à l’aise mettent-elles plus de temps que les autres à s’entendre sur une pension? Il est bien possible que, d’une part, elles aient plus de questions financières à régler et que, d’autre part, elles soient soumises à moins de pressions pour régler leurs affaires rapidement. Nous avons vu, par exemple, que le niveau élevé du revenu familial avant la séparation tient généralement au fait que la mère travaille à temps plein. Ainsi, à la séparation, s’entendre sur le paiement d’une pension alimentaire peut être un sujet moins urgent pour les mères qui travaillent et pour qui le revenu de la pension représente une proportion moins importante du revenu total, que pour les femmes sans travail rémunéré.

Paiement de la pension alimentaire

Le fait d’avoir une entente sur la pension alimentaire ne veut pas nécessairement dire que l’argent passe d’un foyer à l’autre. Il arrive parfois que la pension alimentaire ne soit pas versée en raison des modalités de garde établies entre les parents. Par exemple, même si plus des trois quarts des enfants en garde partagée bénéficient d’ententes de pensions alimentaires, il n’y a pas toujours transfert d’argent d’un foyer à l’autre. Ainsi, dans l’analyse suivante des liens entre le revenu et la régularité du paiement de la pension alimentaire, seuls les enfants vivant avec leur mère ont été inclus dans les répartitions figurant au tableau 8. Dans chaque catégorie de revenus avant la séparation, on indique la proportion des enfants dont les parents n’ont pas d’entente de pension alimentaire, qui ont entrepris d’en négocier une ou qui ont une entente de paiement de pension alimentaire de la part du père non-gardien. Ceux qui ont une entente de pension sont subdivisés en fonction de trois facteurs : paiements réguliers (malgré certains retards occasionnels), paiements non réguliers et aucun paiement.

Figure 10 - Modalités de pension alimentaire, en 1996-1997, pour les enfants dont les parents se sont séparés entre les cycles 1 et 2, selon le revenu du ménage avant la séparation, ELNEJ, 1994-1995 et 1996-1997

Tableau 8
Entente sur la pension alimentaire et paiements, pour les enfants dont les parents se sont séparés entre les cycles 1 et 2 et qui vivaient avec leur mère pendant le cycle 2, selon le revenu familial avant la séparation, ELNEJ, 1994-1995 et 1996-1997

Entente sur la pension alimentaire Revenu familial avant la séparation
Moins de 20 000 $ De 20 000 $ à 39 999 $ De 40 000 $ à 59 999 $
Aucune d'entente 47,2 37,8 21,7
Entente en cours de négociation 6,9 4,4 6,0
Entente 45,9 57,8 73,3
paiements réguliers 15,3 36,3 55,4
paiements irréguliers ou aucun paiement 30,6 21,5 16,9
Total 100,0 100,0 100,0
N 72 135 83

Entente sur la pension alimentaire Revenu familial avant la séparation
60 000 $ et plus Total
Aucune d'entente 21,5 32,1
Entente en cours de négociation 24,7 10,2
Entente 53,8 57,7
- paiements réguliers 49,5 39,7
- paiements irréguliers ou aucun paiement 4,3 18,0
Total 100,0 100,0
N 93 383

Ces répartitions mettent en relief le lien étroit qui existe entre le revenu et le paiement de la pension alimentaire. Non seulement les ententes sur la pension alimentaire sont-elles plus courantes dans les familles dont le revenu est plus élevé, mais encore les paiements sont effectués de manière plus prévisible. Les paiements sont irréguliers ou inexistants pour seulement 4 % des enfants provenant des familles les plus à l’aise comparativement à plus de 30 % pour ceux des catégories de revenus les moins élevés. En fait, parmi les familles au revenu plus faible dont les parents se séparent, non seulement est-on parvenu à une entente pour moins de la moitié (46 %) des enfants vivant avec leur mère, mais l’entente n’a été respectée que dans le tiers de ces cas. Dans l’ensemble, une pension alimentaire a été versé pour seulement 15 % de ces enfants. De toute évidence, entretenir deux domiciles avec un revenu qui servait à en soutenir un seul demande beaucoup d’ajustements financiers dans les meilleures circonstances; mais dans les situations où le revenu familial suffit à peine à subvenir aux besoins d’un foyer, le transfert de ressources d’un foyer à l’autre est tout simplement impossible.

3.3 RÉSUMÉ

Le sujet examiné dans cette section visait à établir si les caractéristiques de la famille « intacte », comme le revenu et la manière dont les parents organisent leur horaire de travail, ont une influence sur la manière dont les parents qui se séparent partagent la responsabilité des enfants. La réponse semble être affirmative, tant en ce qui a trait au revenu qu’à la présence des parents sur le marché du travail. En moyenne, les pères de familles intactes à l’aise financièrement entretiennent au quotidien, avec leurs enfants, des contacts plus étroits que les pères de familles moins bien nanties, c’est-à-dire qu’ils en ont plus souvent la garde dite traditionnelle ou partagée. Le lien entre le revenu et la garde partagée est particulièrement manifeste, et prévisible, étant donné le besoin de soutenir deux domiciles familiaux. Cependant, outre ces facteurs, il y en a d’autres en jeu. Bien que beaucoup de pères de familles à faible revenu aient des contacts fréquents avec leurs enfants, certains perdent contact assez rapidement avec les enfants après la séparation puisqu’ils n’ont pas les moyens de verser une pension alimentaire, ce qui arrive rarement pour les pères dont le revenu est plus élevé. Dans les familles où les deux parents travaillent, les pères étaient plus susceptibles de contribuer au soin quotidien des enfants et plus nombreux à envisager plus facilement de s’occuper seul de leurs enfants après la séparation. En outre, les mères qui travaillaient pouvaient également vouloir plus volontiers partager la garde des enfants avec un père qui participait activement à leur éducation avant la séparation. Voilà donc certains des facteurs qui influent sans aucun doute sur les décisions prises par les parents qui se séparent au sujet de la garde et de la pension alimentaire. Toutefois, comme on le verra dans la prochaine section, quelles que soient les ententes prises par les couples au cours de la période qui suit la séparation, pour de nombreux enfants, ces ententes sont modifiées au fur et à mesure qu’évolue la situation de la mère, du père et des enfants.