Mise en Å“uvre

Le gouvernement du Canada assurera la mise en Å“uvre de la Stratégie en matière de justice autochtone en consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, y compris les partenaires autochtones signataires de traités modernes et les gouvernements autochtones autonomes. Les chapitres fondés sur les distinctions énoncent les mesures prioritaires définies par les partenaires des Premières Nations, inuits et métis qui ont participé à l’élaboration conjointe et orienteront la façon dont la Stratégie en matière de justice autochtone sera mise en Å“uvre.

La collaboration des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux sera également nécessaire pour assurer la mise en Å“uvre de nombreuses mesures prioritaires et des priorités fondées sur les distinctions. En outre, la mise en Å“uvre de plusieurs des mesures prioritaires devra tenir compte du contexte particulier qui prévaut dans différentes régions du Canada. Pour ces raisons, l’une des pierres angulaires de la Stratégie en matière de justice autochtone consiste à soutenir la mise en place de tables rondes de collaboration entre les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux et les peuples autochtones, qui permettront d’assurer la coordination et la mise en Å“uvre des priorités régionales communes liées à la justice et au mieux-être.

Le Canada travaillera avec les partenaires autochtones par l’intermédiaire des personnes qui auront été choisies conformément aux procédures et structures de gouvernance propres aux Autochtones, ainsi qu’avec les provinces et territoires selon ce qui leur semblera approprié, afin de mettre ces tables rondes en place dès qu’il sera possible de le faire.

Ces tables rondes de collaboration permettront au Canada de travailler avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis pour faire progresser les mesures prioritaires et les priorités fondées sur les distinctions comme convenu avec les partenaires de chaque administration et conformément à ce que prévoient les chapitres propres aux Premières Nations, aux Inuit et aux Métis qui ont été élaborés conjointement, notamment en établissant l’ordre de priorité des travaux et en élaborant des estimations des coûts.

Il est entendu que la forme précise que les mesures pourront prendre, les rôles que les partenaires pourront jouer et les délais d’exécution devront faire l’objet d’une entente entre les Premières Nations, les Inuit et les Métis, y compris les partenaires autochtones signataires de traités modernes et les gouvernements autochtones autonomes, et les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, le cas échéant à l’échelle régionale (par exemple, au sein d’une province ou d’un territoire donné). Il est entendu également que la mise en Å“uvre sera fonction des capacités de chaque partie et qu’elle variera d’une administration à l’autre. Il est aussi possible que des modifications doivent être apportées aux traités modernes et aux ententes sur l’autonomie gouvernementale dans certaines circonstances.

Il est entendu que la gouvernance et la reddition de comptes seront essentielles pour favoriser l’obtention de résultats positifs en matière de justice et de mieux-être pour les partenaires autochtones. Le Canada collaborera avec les partenaires pour déterminer les outils appropriés qui seront utilisés pour suivre et évaluer la mise en Å“uvre de la Stratégie en matière de justice autochtone et en rendre compte.

Le Canada soutien la proposition des mesures prioritaires régionales supplémentaires que les personnes qui ont participé aux tables rondes régionales jugent nécessaires pour s’attaquer à la surreprésentation et à la discrimination systémique et répondre à d’autres questions liées à la justice, en plus des mesures prioritaires prévues dans la Stratégie en matière de justice autochtone.

Le ministère de la Justice du Canada (JUS), Sécurité publique Canada (SP), la Gendarmerie royale du Canada (GRC), le Service correctionnel du Canada (SCC), la Commission des libérations conditionnelles du Canada (CLCC), Services aux Autochtones Canada (SAC), Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) et Statistique Canada uniront leurs efforts afin d’appuyer la mise en Å“uvre des mesures prioritaires et des priorités fondées sur les distinctions, conformément à ce qui aura été convenu avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis aux tables rondes régionales proposées.

Mesures prioritaires

  • Thème : Collaboration et responsabilités

    Mesure prioritaire 1 (JUS)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, définir les besoins et les priorités fondés sur les distinctions des Premières Nations, des Inuit et des Métis en matière de justice et prendre des mesures prioritaires pour leur donner suite.

    Mesure prioritaire 2 (JUS, SP, SCC, GRC, SAC, RCAANC)

    Établir et soutenir des tables tripartites fédérales-provinciales-territoriales-autochtones et des tables bilatérales fédérales-autochtones liées à la justice qui rempliront les fonctions suivantes aux fins de la mise en œuvre de la Stratégie en matière de justice autochtone :

    1. entreprendre des négociations relativement à l’administration de la justice
    2. avoir des discussions sur la revitalisation des lois et des ordres juridiques autochtones
    3. prioriser les mesures propres aux régions et aux communautés pour la réforme des services de justice
    4. favoriser et entreprendre l’intégration des programmes et services
    5. déterminer les modifications législatives possibles ou les options en ce qui concerne l’élaboration de nouvelles lois
    6. accomplir toute autre démarche nécessaire à la mise en œuvre des mesures prioritaires

    Veiller à affecter des ressources permanentes à ces tables tripartites ou bilatérales et leur fournir un soutien administratif.

    Mesure prioritaire 3 (JUS)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, veiller à établir des mécanismes de gouvernance, de prise en charge et de reddition de comptes aux fins de la mise en œuvre de la Stratégie en matière de justice autochtone, y compris des indicateurs pour mesurer les progrès, qui reflètent les modes de connaissance et de compréhension des Premières Nations, des Inuit et des Métis et prennent appui sur des méthodes de collecte de données et de présentation de rapports qui priorisent la souveraineté et la gouvernance des données des Premières Nations, des Inuit et des Métis.

    Mesure prioritaire 4 (JUS, SP, SCC, GRC, Statistique Canada)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, faire progresser la souveraineté des données par la collecte de données fondées sur les distinctions, la ventilation et la divulgation de données sur les programmes et services liés à la justice, y compris les interactions des Premières Nations, des Inuit et des Métis avec les institutions et les systèmes de justice et leurs expériences au sein de ces systèmes.

    Mesure prioritaire 5 (GRC, SCC, CLCC, JUS, SPPC)

    Travailler avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis dans la mesure du possible, leur fournir une aide pour définir, mettre en œuvre ou élaborer et offrir des modèles de formation et d’apprentissage culturels à l’intention des intervenantes et intervenants du système de justice afin d’accroître la connaissance et la compréhension des histoires, des cultures et des réalités des Premières Nations, des Inuit et des Métis, y compris en ce qui concerne les effets persistants du colonialisme

  • Thème : financement prévisible à long terme

    Mesure prioritaire 6 (JUS)

    Simplifier les modèles de financement du ministère de la Justice Canada afin de réduire le fardeau administratif et accroître la souplesse, la prévisibilité et le nombre des recherches et des programmes liés à la justice qui sont fondés sur les distinctions et administrés par les communautés. Explorer la possibilité d’utiliser les modèles de financement du ministère de la Justice du Canada pour répondre aux besoins des institutions, y compris en matière d’infrastructure.

    Mesure prioritaire 7 (JUS)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, et (s’il y a lieu) en partenariat avec les provinces et territoires, entreprendre une évaluation des besoins selon les distinctions et les régions ainsi qu’une analyse des coûts afin de cerner les lacunes dans les services de justice existants en vue du financement de futurs services et programmes.

    Mesure prioritaire 8 (JUS, SP, SCC, SAC)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, et (s’il y a lieu) en partenariat avec les provinces et territoires, commencer à explorer les options qui permettraient d’élargir les initiatives et les programmes existants liés à la justice (ou faciliteraient la création de nouveaux programmes et initiatives) conçus et exécutés par les Premières Nations, les Inuit et les Métis.

  • Thème : justice et mieux-être

    Mesure prioritaire 9 (JUS, SP, SAC, RCAANC)

    Travailler avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis ainsi qu’avec les provinces et territoires et, dans la mesure du possible, leur fournir une aide pour mener des recherches sur des programmes fondés sur les distinctions ou culturellement sûrs et adaptés, élaborer de tels programmes et accroître le recours à ces programmes afin d’appuyer les processus des Premières Nations, des Inuit et des Métis qui favorisent la réhabilitation, la réinsertion sociale et la guérison.

    Mesure prioritaire 10 (JUS, SP, GRC)

    Accroître l’accès à des mécanismes de soutien et à des services d’aide aux victimes dirigés par les Premières Nations, les Inuit et les Métis qui soient culturellement sûrs et adaptés et tiennent compte des traumatismes, en prenant des mesures pour soutenir :

    • des partenariats multisectoriels permettant d’offrir des mécanismes de soutien complets et efficaces pour assurer la sécurité des personnes victimes et survivantes et des familles des FFADA2E+, les accompagner au sein des systèmes avec lesquels ils interagissent et faire valoir leurs droits et leurs besoins
    • des programmes de guérison dirigés par les communautés qui soient accessibles et offerts en continu
    • des partenariats et une collaboration accrue entre les Premières Nations, les Inuit et les Métis, tous les ordres de gouvernement et divers organismes du domaine de la justice afin de déterminer et de mettre en Å“uvre des mesures (politiques, réforme législative, directives) qui permettront de réduire les préjudices que subissent les personnes des Premières Nations, inuites et métisses victimes et survivantes d’actes criminels lors de leurs démêlés avec le système de justice, et de remédier aux obstacles intersectoriels et liés aux conflits de compétence qui entravent leur accès à la justice

    Mesure prioritaire 11 (JUS, SCC, GRC, CLCC)

    Accroître l’embauche de membres des Premières Nations, des Inuit et des Métis possédant des connaissances culturelles, comme des Aînées et Aînés, des gardiennes et gardiens du savoir et d’autres membres des communautés, au sein des institutions de la justice, et veiller à ce que ces personnes disposent de ressources appropriées. Cette mesure implique également d’explorer les possibilités qui faciliteraient la collaboration au sein des institutions de la justice en vue d’offrir des mécanismes de soutien fondés sur les distinctions et culturellement sûrs et adaptés aux membres des Premières Nations, aux Inuit et aux Métis qui ont des démêlés avec le système de justice canadien.

    Mesure prioritaire 12 (JUS)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, et en partenariat avec les provinces et territoires, explorer l’établissement ou l’élargissement de centres de justice communautaire autochtone holistiques et intégrés qui seraient en mesure d’offrir des services de gestion de cas et des mécanismes de soutien complets fondés sur les distinctions, culturellement sûrs et adaptés et tenant compte des traumatismes afin de faciliter la réinsertion sociale, la guérison et l’accès à la justice pour les Autochtones.

    Mesure prioritaire 13 (SCC, JUS)

    Explorer les possibilités d’accroître le contrôle exercé par les Premières Nations, les Inuit et les Métis sur les mesures de rechange gérées par les communautés qui peuvent être appliquées avant et après la détermination de la peine et d’élargir l’accès à ces mesures pour les membres des Premières Nations, les Inuit et les Métis au sein du système de justice canadien afin de favoriser des interventions en matière de justice qui soient fondées sur les distinctions et culturellement sûres et adaptées, et qui favorisent la guérison et le mieux-être.

  • Thème : administration de la justice et accès à la justice – services de police

    Mesure prioritaire 14 (JUS, SP, GRC)

    Appuyer les communautés des Premières Nations, des Inuit et des Métis dans leurs efforts pour avoir accès à des services de police professionnels, exclusifs et adaptés, et renforcer les relations entre la police et les communautés.

  • Thème : administration de la justice et accès à la justice – services correctionnels

    Mesure prioritaire 15 (JUS, SP, GRC, SCC)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, et en partenariat avec les provinces et territoires, chercher à élaborer, à élargir et à mettre en œuvre des services de gestion de cas et des mécanismes de soutien complets, qui soient à la fois intégrés, holistiques, fondés sur les distinctions et culturellement sûrs et adaptés, pour les membres des Premières Nations, les Inuit et les Métis en détention afin de favoriser leur réinsertion sociale et leur guérison.

    Mesure prioritaire 16 (SCC, SP, JUS)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, explorer l’élaboration de modèles de financement équitables qui permettraient de prioriser et d’accroître la prestation de services correctionnels dirigés par les communautés aux personnes délinquantes autochtones, y compris des pavillons de ressourcement (conformément à l’art. 81 de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, L.C. 1992, ch. 20).

    Mesure prioritaire 17 (SCC, SP, JUS)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, explorer les possibilités d’élargir et d’appuyer les services correctionnels administrés par les communautés qui sont conçus et fournis par les Premières Nations, les Inuit et les Métis.

    Mesure prioritaire 18 (SCC)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, et en partenariat avec les provinces et territoires, examiner et modifier les outils actuellement utilisés pour établir les cotes de sécurité au sein des établissements, ainsi que les rapports Gladue servant à la détermination de la peine et à la libération conditionnelle, afin de réduire les obstacles et remédier aux problèmes de discrimination systémique.

    Mesure prioritaire 19 (SCC)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, élaborer une stratégie nationale de sortie des gangs au sein des établissements correctionnels fédéraux qui serait mise en œuvre et dirigée de façon indépendante par des organisations autochtones afin d’offrir des mécanismes d’intervention et d’aide à la réinsertion sociale fondés sur les distinctions aux membres des Premières Nations, aux Inuit et aux Métis à haut risque qui souhaitent s’affranchir d’un gang.

    Mesure prioritaire 20 (JUS, SCC)

    En consultation et en collaboration avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis, et en partenariat avec les provinces et territoires, examiner l’accessibilité des services Gladue, en vue d’élaborer des normes nationales pour la production des rapports Gladue et ainsi réduire les obstacles qui entravent l’accès aux services Gladue.

  • Thème : administration de la justice et accès à la justice – revitalisation et application des lois

    Mesure prioritaire 21 (JUS, SP, SAC, RCAANC)

    Consulter les Premières Nations, les Inuit et les Métis et collaborer avec eux relativement aux modifications qui pourraient être apportées aux politiques fédérales et aux cadres financiers en vue de la négociation d’ententes tripartites ou bilatérales visant à faciliter l’application efficace et adéquate des lois des Premières Nations, des Inuit et des Métis ainsi que les poursuites et les décisions fondées sur ces lois (par exemple, par l’intermédiaire de traités modernes, d’ententes sur l’autonomie gouvernementale ou d’autres arrangements constructifs).

    Mesure prioritaire 22 (JUS, RCAANC)

    Consulter les Premières Nations, les Inuit et les Métis et collaborer avec eux relativement aux modifications qui pourraient être apportées aux politiques fédérales et aux cadres financiers en vue de la mise en œuvre de traités modernes, d’ententes sur l’autonomie gouvernementale et d’autres arrangements constructifs visant à faciliter l’application efficace et adéquate des lois autochtones ainsi que les poursuites et les décisions fondées sur ces lois.

    Mesure prioritaire 23 (JUS, SP, GRC, RCAANC, SAC)

    Poursuivre la négociation et la mise en œuvre à l’échelle du Canada d’ententes tripartites ou bilatérales visant à faciliter l’application adéquate des lois des Premières Nations, des Inuit et des Métis à l’échelle locale ainsi que les poursuites et les décisions fondées sur ces lois (par exemple, par l’intermédiaire de traités modernes, d’ententes sur l’autonomie gouvernementale ou d’autres arrangements constructifs).

    Mesure prioritaire 24 (JUS)

    Aider les gouvernements et les organisations représentatives des Premières Nations, des Inuit et des Métis à renforcer leur capacité à revitaliser leurs lois et leurs systèmes et institutions juridiques et à les rendre opérationnels, y compris par la recherche et l’échange de connaissances, ainsi qu’à les rattacher au système de justice canadien en général, selon qu’il conviendra.

  • Thème : administration de la justice et accès à la justice – options législatives

    Mesure prioritaire 25 (JUS)

    Consulter les Premières Nations, les Inuit et les Métis et collaborer avec eux relativement aux mesures législatives qui permettraient de remédier à la discrimination systémique et à la surreprésentation des Autochtones dans le système de justice canadien par l’apport de modifications aux lois existantes, ou l’examen des lois existantes, ou encore la création de nouvelles lois.

    Mesure prioritaire 26 (JUS)

    Consulter les Premières Nations, les Inuit et les Métis et collaborer avec eux relativement aux mesures législatives qui permettraient de reconnaître leurs compétences en matière d’administration de la justice et de rendre possible l’exercice de cette compétence, y compris en ce qui concerne l’application des lois des Premières Nations, des Inuit et des Métis et les poursuites et décisions fondées sur ces lois.

Avec toute notre gratitude

Nous sommes profondément reconnaissants envers l’ensemble des peuples autochtones, y compris les gouvernements des Premières Nations, des Inuit et des Métis, les partenaires autochtones signataires de traités modernes et les gouvernements autochtones autonomes, les organisations autochtones représentatives, les communautés autochtones urbaines et rurales, les organisations intersectionnelles et de femmes autochtones, les Centres d’amitié et les participants autochtones qui sont ou ont été incarcérés, ainsi qu’envers les gouvernements provinciaux et territoriaux, et les administrations municipales, pour leur participation à l’élaboration de la Stratégie. Nous tenons également à exprimer notre gratitude aux personnes qui ont soutenu le travail des commissions d’enquête. Sans leur participation et leurs contributions inestimables, la Stratégie en matière de justice autochtone n’aurait tout simplement pas pu voir le jour.

Enfin, nous remercions tout particulièrement les personnes qui ont participé à l’élaboration de la Stratégie et qui ont donné de leur temps pour ce faire, et qui nous ont communiqué les expériences qu’elles et ils ont vécues personnellement.